Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Dart Plast
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAPPY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dart Plast domicilié(e) 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 099 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dart Plast domicilié(e) 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dart Plast SA - 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 411099831
Dart Plast - 0 Quartier Patac, route de la Luye,05000 GAP - 05000 - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 16 novembre 2010 - Concession de licence n°535589 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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