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Marques déposées par la société étrangère DART INDUSTRIES
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MIGNONETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIGNONETTES
DART INDUSTRIES, INC., société de droit américain organisée selon l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1347313
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2026

Présentation de la marque MIGNONETTES

Déposée le 19 mars 1986 par la société étrangère DART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGNONETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DART INDUSTRIES domicilié(e) 14901 S. Orange Blossom Trail, ORLANDO FL 32837 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MIGNONETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIGNONETTES arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.

DART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BERGERETTE , AMI GOURMET , INTERPUR , RAPE FRAICHEUR , PILE OU FACE , HONEYBADGER , ULTRA 21 , TUPPERCARE , BOL FRAICHEUR , BOITES DUETTES


DART INDUSTRIES, INC., société de droit américain organisée selon l'Etat du Delaware - 14901 S. Orange Blossom Trail, ORLANDO FL 32837 - États-Unis


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310589 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation n°2064523 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197925 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429916 - Publication au BOPI 2006-03-08

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614171 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.