Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINETTE
DART INDUSTRIES INC., société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1597075
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque TARTINETTE

Déposée le 13 juin 1990 par la société DART INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DART INDUSTRIES INC domicilié(e) 1717 Deerfield Road, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque TARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINETTE est expirée depuis le 13 juin 2000.

DART INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : RPM , LE BON COMPAGNON , REXPAK , TRISERVICE , STERISHARP , LOVE STORY , TUPPERTOYS , EL REX , SLO COOKER PLUS , HIGH MEADOW


DART INDUSTRIES INC., société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware - 1717 Deerfield Road, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes