Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POURQUOI PAS MOI?
Dart France, sarl

Numéro de dépôt :
3812010
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
POURQUOI PAS MOI? de Dart France

Présentation de la marque POURQUOI PAS MOI?

Déposée le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dart France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POURQUOI PAS MOI? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dart France domicilié(e) 0 Avenue Bernard Givaudan - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 821 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dart France domicilié(e) 0 Avenue Bernard Givaudan - 05000 - GAP - France.

La marque POURQUOI PAS MOI? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POURQUOI PAS MOI? est expirée depuis le 3 mars 2021.

Dart France a également déposé les autres marques suivantes : MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , GAPPY FUN , Embalad , GAPPY OUTSIDE , MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , Côté Bio , ECLAR 360° , DART PRO


Dart France, sarl - 0 Avenue Bernard Givaudan - 05000 - GAP - France - SIREN 411821598


Dart France - 0 Avenue Bernard Givaudan - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux).