Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBY-BAG LE SAC POUBELLE
DART FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4147546
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
MOBY-BAG LE SAC POUBELLE de DART FRANCE

Présentation de la marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBY-BAG LE SAC POUBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART FRANCE domicilié(e) 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 821 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DART FRANCE, M. Leonardo SZWARCBARG domicilié(e) 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France.

La marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

DART FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAPPY FUN , Embalad , GAPPY OUTSIDE , MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , POURQUOI PAS MOI? , Côté Bio , ECLAR 360° , DART PRO


DART FRANCE, SARL - 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France - SIREN 411821598


DART FRANCE, M. Leonardo SZWARCBARG - 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.