Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DART PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DART FRANCE domicilié(e) 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 821 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DART FRANCE, M. Leonardo SZWARCBARG domicilié(e) 2 CHEMIN de Patac - 05000 - GAP - France.
La marque DART PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DART FRANCE, SARL - 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France - SIREN 411821598
DART FRANCE, M. Leonardo SZWARCBARG - 2 CHEMIN de Patac - 05000 - GAP - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Métaux communs et leurs alliages ;
Boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels .
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