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Marques déposées par Dart France
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Côté Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Bio
Dart France

Numéro de dépôt :
4468154
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
Côté Bio de Dart France

Présentation de la marque Côté Bio

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par Dart France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Dart France domicilié(e) 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DART FRANCE, Monsieur LEONARDO SZWARCBARG domicilié(e) 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France.

La marque Côté Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Bio arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

Dart France a également déposé les autres marques suivantes : MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , GAPPY FUN , Embalad , GAPPY OUTSIDE , MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , POURQUOI PAS MOI? , ECLAR 360° , DART PRO


Dart France - 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France


DART FRANCE, Monsieur LEONARDO SZWARCBARG - 2 CHEMIN DE PATAC - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.