Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE CHENE NOIR
Numéro de dépôt :
1316107
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1994
Présentation de la marque CHATEAU LE CHENE NOIR
Déposée le 28 mars 1984 par madame DARRICADE Jacqueline épouse GAUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE CHENE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE CHENE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHENE NOIR est expirée depuis le 28 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52