Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU TERTRE DE SAINT CHRISTOLY
DARRICADE GAUZY Jacqueline

Numéro de dépôt :
93456761
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque CLOS DU TERTRE DE SAINT CHRISTOLY

Déposée le 18 février 1993 par DARRICADE GAUZY Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU TERTRE DE SAINT CHRISTOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est DARRICADE GAUZY Jacqueline, domicilié(e) 8 rue Paul Eluard, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARRICADE GAUZY Jacqueline - France.

La marque CLOS DU TERTRE DE SAINT CHRISTOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU TERTRE DE SAINT CHRISTOLY est expirée depuis le 18 février 2003.


DARRICADE GAUZY Jacqueline - 8 rue Paul Eluard, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France


DARRICADE GAUZY Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU TERTRE SAINT CHRISTOLY