Déposée le 31 août 2004 par DARRAS SABINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LE FRUIT DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est DARRAS SABINE domicilié(e) LE BOURG, 4 IMPASSE DES HORTENSIAS - 71520 - TRAMBLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DARRAS SABINE domicilié(e) LE BOURG, 4 IMPASSE DES HORTENSIAS - 71520 - TRAMBLY - France.
La marque LE FRUIT DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRUIT DEFENDU est expirée depuis le 31 août 2024.
DARRAS SABINE - LE BOURG, 4 IMPASSE DES HORTENSIAS - 71520 - TRAMBLY - France
Mme DARRAS SABINE - LE BOURG, 4 IMPASSE DES HORTENSIAS - 71520 - TRAMBLY - France
Inscription le 15 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489420 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2015 n°2574938 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vétements, lingerie, bonneterie, sous-vétements.
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