Déposée le 7 février 2002 par DARRAS José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DRIVES BEST WESTERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est DARRAS José domicilié(e) 3, rue St Brice,60240 THIBIVILLERS - 60240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARRAS José domicilié(e) 3, rue St Brice,60240 THIBIVILLERS - 60240 - France.
La marque DRIVES BEST WESTERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARRAS José - 3, rue St Brice,60240 THIBIVILLERS - 60240 - France
DARRAS José - 3, rue St Brice,60240 THIBIVILLERS - 60240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360905 - Publication au BOPI 2002-12-10
Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369747 - Publication au BOPI 2003-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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