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Marques déposées par monsieur DARRACQ Daniel
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DEGLET NOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGLET NOUR
Monsieur DARRACQ Daniel
Monsieur CHEBIB Maamoun

Numéro de dépôt :
94513532
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque DEGLET NOUR

Déposée le 30 mars 1994 par monsieur DARRACQ Daniel et monsieur CHEBIB Maamoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGLET NOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Les déposants sont monsieur DARRACQ Daniel domicilié(e) 21 Avenue de FOUILLEUSE, 92500 RUEIL MALMAISON - France et monsieur CHEBIB Maamoun domicilié(e) 14 - 3 NARVA MNT TALLINN ESTONIE UNION SOVIETIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DARRACQ Daniel - France.

La marque DEGLET NOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGLET NOUR est expirée depuis le 30 mars 2004.


Monsieur DARRACQ Daniel - 21 Avenue de FOUILLEUSE, 92500 RUEIL MALMAISON - France

Monsieur CHEBIB Maamoun - 14 - 3 NARVA MNT TALLINN ESTONIE UNION SOVIETIQUE - France


Monsieur DARRACQ Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Fruits et légumes conservés, séchés ou/et cuits Fruits et légumes frais Papier, carton, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.