Marque expirée - Marque en non vigueur

bebe billy
daroul abdelkader
yetta david

Numéro de dépôt :
3689356
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
bebe billy de daroul abdelkader

Présentation de la marque bebe billy

Déposée le 6 novembre 2009 par daroul abdelkader et yetta david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bebe billy »

Les déposants sont daroul abdelkader domicilié(e) 75 avenue roger salengro - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et yetta david domicilié(e) 43 avenue arago - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daroul abdelkader domicilié(e) 75 avenue roger salengro - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bebe billy est expirée depuis le 6 novembre 2019.

daroul abdelkader a également déposé les autres marques suivantes : logobi


daroul abdelkader - 75 avenue roger salengro - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France

yetta david - 43 avenue arago - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


daroul abdelkader - 75 avenue roger salengro - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530200 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; CD, DVD, film enregistré, dessin animée.

Production de dessin animé et de clip vidéo.