Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAROS ELIAN
/
SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté)
DAROS ELIAN

Numéro de dépôt :
3170288
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022
SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté) de DAROS ELIAN

Présentation de la marque SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté)

Déposée le 10 juin 2002 par DAROS ELIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est DAROS ELIAN domicilié(e) LACLOTTE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAROS ELIAN domicilié(e) Laclotte - 47250 - COCUMONT - France.

La marque SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUA SPONTE (Selon son gré Selon sa propre volonté) est expirée depuis le 10 juin 2022.

DAROS ELIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE COUCOU , GRAINS DE BEAUTÉ , elian da ros , LE VIN EST UNE FÊTE


DAROS ELIAN - LACLOTTE - 47250 - COCUMONT - France


DAROS ELIAN - Laclotte - 47250 - COCUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509382 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-09-17

Inscription le 5 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°596015 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.