Déposée le 5 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUP'HERB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME domicilié(e) 6 boulevard Joffre - 91490 - MILLY LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 967 957 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque SUP'HERB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAROME, société par actions simplifiée - 6 boulevard Joffre - 91490 - MILLY LA FORET - France - SIREN 433967957
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388742 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377518 - Publication au BOPI 2003-09-17
Renouvellement sans limitation n°2127404 - Publication au BOPI 1998-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 19 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°736307 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-19
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696912 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Errata sur les renouvellements - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Herbes aromatiques surgelées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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