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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME
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SANT'HERBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT'HERBES
DAROME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3759701
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2020
SANT\'HERBES de DAROME

Présentation de la marque SANT'HERBES

Déposée par voie électronique le 10 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANT'HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME domicilié(e) 6 Boulevard Joffre 91490 Milly la Forêt - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 967 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME MORTREUX domicilié(e) NOVAGRAAF FRANCE 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois Perret Cedex - France.

La marque SANT'HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT'HERBES est expirée depuis le 10 août 2020.

DAROME a également déposé les autres marques suivantes : FRIGIFRUIT , DAROME , SAVOUR'EAZE , FLAVOUR'EAZE , SMART TASTE , PURJUST , Daregal Gourmet , CUILLERE D'AROMATES , SALIERBE , SUP'HERB


DAROME, Société par actions simplifiée - 6 Boulevard Joffre 91490 Milly la Forêt - France - SIREN 433967957


GUILLAUME MORTREUX - NOVAGRAAF FRANCE 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois Perret Cedex - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Herbes aromatiques, herbes aromatiques surgelées ; herbes potagères conservées. ;

Epices ; sauces (condiments).