Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTO-SAFE
DAROME société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3584403
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2018
PHYTO-SAFE de DAROME

Présentation de la marque PHYTO-SAFE

Déposée le 25 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO-SAFE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME domicilié(e) 6, boulevard Joffre,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 967 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO-SAFE est expirée depuis le 25 juin 2018.

DAROME a également déposé les autres marques suivantes : FRIGIFRUIT , DAROME , SANT'HERBES , SAVOUR'EAZE , FLAVOUR'EAZE , SMART TASTE , PURJUST , Daregal Gourmet , CUILLERE D'AROMATES , SALIERBE


DAROME société par actions simplifiée - 6, boulevard Joffre,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France - SIREN 433967957


BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétologiques.

Produits diététiques à usage médical, à savoir boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinés aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; substances diététiques à usage médicale comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des substances diététiques à usage médical telles que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtes alimentaires.