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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME
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BITEMPERATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BITEMPERATURE
DAROME, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95552507
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2025

Présentation de la marque BITEMPERATURE

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BITEMPERATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAROME domicilié(e) 6 boulevard Joffre - 91490 - MILLY LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 967 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque BITEMPERATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BITEMPERATURE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

DAROME a également déposé les autres marques suivantes : FRIGIFRUIT , DAROME , SANT'HERBES , SAVOUR'EAZE , FLAVOUR'EAZE , SMART TASTE , PURJUST , Daregal Gourmet , CUILLERE D'AROMATES , SALIERBE


DAROME, société par actions simplifiée - 6 boulevard Joffre - 91490 - MILLY LA FORET - France - SIREN 433967957


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 17 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404313 - Publication au BOPI 2004-12-17

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278488 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Inscription le 28 janvier 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°641797 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577255 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; herbes aromatiques surgelées, fruits congelés, herbes potagères conservées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes alimentaires.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt; herbes potagères fraîches.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits surgelés, extraits de fruits sans alcool

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.