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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAROMA au capital de 1.100.000 Francs
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DAROMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAROMA
DAROMA Société Anonyme au capital de 1.100.000 Francs

Numéro de dépôt :
99813102
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque DAROMA

Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DAROMA au capital de 1.100.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAROMA au capital de 1.100.000 Francs domicilié(e) Siège social: Zone Industrielle de Marcerolles, Rue Ernest Rutherford, 26500 BOURG-LES-VALENCE, Représentée par Me Jean-Claude BROUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 754 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BROUARD FIDAL SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque DAROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAROMA est expirée depuis le 15 septembre 2009.


DAROMA Société Anonyme au capital de 1.100.000 Francs - Siège social: Zone Industrielle de Marcerolles, Rue Ernest Rutherford, 26500 BOURG-LES-VALENCE, Représentée par Me Jean-Claude BROUARD - France - SIREN 343754560


Maître Jean-Claude BROUARD FIDAL SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Colorants alimentaires à base d'extraits végétaux. Arômes naturels, identiques nature et artificiels pour : l'industrie pharmaceutique et diététique, les yaourts et produits laitiers, biscuiterie, confiserie, glaces, aliments pour chiens et chats, boissons (sirops, sodas).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.