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Marques déposées par DARODNIVA Jacques
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ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS
DARODNIVA Jacques

Numéro de dépôt :
1500005
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996
ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS de DARODNIVA Jacques

Présentation de la marque ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS

Déposée le 30 juin 1986 par DARODNIVA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARODNIVA Jacques, domicilié(e) Chemin du Moulin, 74490 SAINT JEOIRE EN FAUCIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DE POCHE DES COMMERCANTS ET ARTISANS est expirée depuis le 30 juin 1996.


DARODNIVA Jacques - Chemin du Moulin, 74490 SAINT JEOIRE EN FAUCIGNY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; almanachs, albums, brochures, calendriers, éphémérides, manuels, répertoires.