Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE VIEUX GAZEAU
Numéro de dépôt :
1526475
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1999
Présentation de la marque DOMAINE VIEUX GAZEAU
Déposée le 24 avril 1989 par DARNIGE Angély auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE VIEUX GAZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE VIEUX GAZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VIEUX GAZEAU est expirée depuis le 24 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41