Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabinet Ostal Expertises
DARNAULT Emmanuel

Numéro de dépôt :
3232789
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2013
Cabinet Ostal Expertises de DARNAULT Emmanuel

Présentation de la marque Cabinet Ostal Expertises

Déposée le 24 juin 2003 par DARNAULT Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Cabinet Ostal Expertises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est DARNAULT Emmanuel domicilié(e) 1, rue Auger-Gaillard,31130 Balma - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel DARNAULT domicilié(e) 1, rue Auger-Gaillard,31130 Balma - 31130 - France.

La marque Cabinet Ostal Expertises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet Ostal Expertises est expirée depuis le 24 juin 2013.

DARNAULT Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : écol.lège


DARNAULT Emmanuel - 1, rue Auger-Gaillard,31130 Balma - 31130 - France


Monsieur Emmanuel DARNAULT - 1, rue Auger-Gaillard,31130 Balma - 31130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

– contrôle technique dans le domaine du bâtiment. – conseil en construction. – contrôle de qualité. – formation dans le domaine du diagnostic de la sécurité sanitaire du bâtiment. – photographie. – communications par terminaux d'ordinateurs. – transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs. – communications par réseau de fibres optiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.