Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW DWARF
M. Darnaud (Jean, Pierre, Emile, Alexandre)

Numéro de dépôt :
932923
Date de dépôt :
15/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YELLOW DWARF

Déposée le 15 septembre 1975 par monsieur Darnaud (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YELLOW DWARF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Darnaud (Jean domicilié(e) route de Marseille, Montélimar (Drôme). - France.

La marque YELLOW DWARF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque YELLOW DWARF est expirée depuis le 15 septembre 1985.


M. Darnaud (Jean, Pierre, Emile, Alexandre) - route de Marseille, Montélimar (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Variété de pommiers.