Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TASTY ZEE
M. DARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1438835
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1997

Présentation de la marque TASTY ZEE

Déposée le 2 décembre 1987 par monsieur DARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASTY ZEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARNAUD Jean Pierre domicilié(e) route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. - France.

La marque TASTY ZEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASTY ZEE est expirée depuis le 2 décembre 1997.

DARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


M. DARNAUD Jean Pierre - route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France


M. Georges ODIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Pêches et pêchers.