Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILVERY
Monsieur DARNAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1427615
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque SILVERY

Déposée le 24 juillet 1987 par monsieur DARNAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARNAUD Jean-Pierre domicilié(e) Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2095018) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION SARL domicilié(e) (dossier no 2095018) - France.

La marque SILVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVERY est expirée depuis le 24 juillet 2007.

DARNAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING , BETTY


Monsieur DARNAUD Jean-Pierre - Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2095018) - France


MONDIAL FRUIT SELECTION SARL - (dossier no 2095018) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1997 n°2095018 - Publication au BOPI 1997-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Nectarines et nectariniers.