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Marques déposées par monsieur DARNAUD Jean Pierre
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ROYAL ZEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ZEE
M. DARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1427618
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1997

Présentation de la marque ROYAL ZEE

Déposée le 24 juillet 1987 par monsieur DARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL ZEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARNAUD Jean Pierre domicilié(e) route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. - France.

La marque ROYAL ZEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ZEE est expirée depuis le 24 juillet 1997.

DARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


M. DARNAUD Jean Pierre - route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France


M. Georges ODIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156533 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Prunes et pruniers.