Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL APRIL
DARNAUD Jean Pierre, Emile, Alexandr, route de Marseille, 26204 MONTELIMAR, France.

Numéro de dépôt :
1215234
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/1992

Présentation de la marque ROYAL APRIL

Déposée le 8 octobre 1982 par DARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARNAUD Jean Pierre, Emile, Alexandr, route de Marseille, 26204 MONTELIMAR, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROYAL APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL APRIL est expirée depuis le 8 octobre 1992.

DARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


DARNAUD Jean Pierre, Emile, Alexandr, route de Marseille, 26204 MONTELIMAR, France. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Des pêches et des pêchers.