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Marques déposées par monsieur DARNAUD Jean Pierre
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ROSE-ZEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE-ZEE
M. DARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1427617
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1997

Présentation de la marque ROSE-ZEE

Déposée le 24 juillet 1987 par monsieur DARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE-ZEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARNAUD Jean Pierre domicilié(e) route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. - France.

La marque ROSE-ZEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE-ZEE est expirée depuis le 24 juillet 1997.

DARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


M. DARNAUD Jean Pierre - route de Marseille, 26200 MONTELIMAR. - France


M. Georges ODIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156533 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Prunes et pruniers.