Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREGON SPUR DELICIOUS
DARNAUD Jean-Pierre, Emile, Alexandre, Route de Marseille, 26204 MONTELIMAR.

Numéro de dépôt :
1191689
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque OREGON SPUR DELICIOUS

Déposée le 7 janvier 1982 par DARNAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OREGON SPUR DELICIOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARNAUD Jean-Pierre, Emile, Alexandre, Route de Marseille, 26204 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque OREGON SPUR DELICIOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREGON SPUR DELICIOUS est expirée depuis le 7 janvier 1992.

DARNAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


DARNAUD Jean-Pierre, Emile, Alexandre, Route de Marseille, 26204 MONTELIMAR. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Une variété de pommiers.