Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIE
Monsieur DARNAUD Jean-Pierre, Emile, Alexandre

Numéro de dépôt :
1550383
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1999

Présentation de la marque CASSIE

Déposée le 6 septembre 1989 par monsieur DARNAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARNAUD Jean-Pierre domicilié(e) Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CASSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIE est expirée depuis le 6 septembre 1999.

DARNAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE , ANITA , SHARP RED DELICIOUS , MID GOLD , SILVERY , MAJESTIC GIANT , GARDEN APRIGOLD , MAY GLO , GARDEN SILVER , SILVER KING


Monsieur DARNAUD Jean-Pierre, Emile, Alexandre - Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, en particulier pêchers et pêches