Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT L. DARNAT
DARNAT Vincent Louis, Le Saint André, 20, bd de Suisse, 98000 MONACO

Numéro de dépôt :
1322866
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque VINCENT L. DARNAT

Déposée le 6 septembre 1985 par DARNAT Vincent Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINCENT L. DARNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARNAT Vincent Louis, Le Saint André, 20, bd de Suisse, 98000 MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JACQUES E. DAVID - France.

La marque VINCENT L. DARNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT L. DARNAT est expirée depuis le 6 septembre 1995.


DARNAT Vincent Louis, Le Saint André, 20, bd de Suisse, 98000 MONACO - France


Mr JACQUES E. DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Boissons alcooliques, vins, spiritueux, liqueurs, bières, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.