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Marques déposées par la société DARNAT HENRI
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DD DOMAINE DARNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DD DOMAINE DARNAT
DARNAT HENRI

Numéro de dépôt :
1721211
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
14/12/2009
DD DOMAINE DARNAT de DARNAT HENRI

Présentation de la marque DD DOMAINE DARNAT

Déposée le 14 décembre 1989 par la société DARNAT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DD DOMAINE DARNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DARNAT HENRI domicilié(e) 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARNAT HENRI domicilié(e) (dossier no 2159365) - France.

La marque DD DOMAINE DARNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DD DOMAINE DARNAT est expirée depuis le 14 décembre 2009.


DARNAT HENRI - 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159365) - France - SIREN 329666333


DARNAT HENRI - (dossier no 2159365) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2159365 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Vins d'appellation d'origine, vin de pays, eau-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie liqueurs