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Marques déposées par la société DARNAC Gérard
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DE SAINT-BRUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SAINT-BRUSSON
DARNAC Gérard

Numéro de dépôt :
93470695
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque DE SAINT-BRUSSON

Déposée le 26 mai 1993 par la société DARNAC Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « DE SAINT-BRUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société DARNAC Gérard domicilié(e) 38, route du CHAMPAGNE, 02850 PASSY-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 412 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARNAC Gérard - France.

La marque DE SAINT-BRUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SAINT-BRUSSON est expirée depuis le 26 mai 2003.


DARNAC Gérard - 38, route du CHAMPAGNE, 02850 PASSY-MARNE - France - SIREN 312412208


DARNAC Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Champagne