Marque expirée - Marque en non vigueur

JAROD
MR DARMOUNI YVES

Numéro de dépôt :
96617946
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque JAROD

Déposée le 27 mars 1996 par monsieur DARMOUNI YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAROD »

Le déposant est monsieur DARMOUNI YVES domicilié(e) 2 A 24 AVENUE STALINGRAD,93240 STAINS (dossier no 2323132) - 93240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DARMOUNI YVES domicilié(e) 2 A 24 AVENUE DE STALINGRAD,93240 STAINS (dossier no 2323132) - 93240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAROD est expirée depuis le 27 mars 2016.


MR DARMOUNI YVES - 2 A 24 AVENUE STALINGRAD,93240 STAINS (dossier no 2323132) - 93240 - France


MR DARMOUNI YVES - 2 A 24 AVENUE DE STALINGRAD,93240 STAINS (dossier no 2323132) - 93240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446020 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323132 - Publication au BOPI 2006-09-15

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

VETEMENTS. (HABILLEMENT). Pantalons, blousons, salopettes, jupes, robes, bermudas, shorts, pulls, sweat shirt, chemises, tee-shirts