INTERNATIONAL MOZAIK L'ECOLE DU DEVENIR
Présentation de la marque INTERNATIONAL MOZAIK L'ECOLE DU DEVENIR
Déposée le 28 janvier 1997 par Darmouni Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL MOZAIK L'ECOLE DU DEVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTERNATIONAL MOZAIK L'ECOLE DU DEVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL MOZAIK L'ECOLE DU DEVENIR est expirée depuis le 28 janvier 2007.
Darmouni Danièle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10