DARMON Jean-Paul, demeurant 18, rue Moreau vauthier, à Boulogne (Hauts-de-Seine) agissant au nom et pour le compte de la Société INTERNATIONAL J.K.S. SPORT, Société à Responsabilité Limitée en Formation, 28, rue d'Armenonville à NEUILLY/SEINE (Hauts-de-Seine).
Numéro de dépôt :
1327582
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1995
Présentation de la marque J.K.S. - COURT
Déposée le 27 juin 1985 par DARMON Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.K.S. - COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DARMON Jean-Paul, demeurant 18, rue Moreau vauthier, à Boulogne (Hauts-de-Seine) agissant au nom et pour le compte de la Société INTERNATIONAL J.K.S. SPORT, Société à Responsabilité Limitée en Formation, 28, rue d'Armenonville à NEUILLY/SEINE (Hauts-de-Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.
La marque J.K.S. - COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.K.S. - COURT est expirée depuis le 27 juin 1995.
DARMON Jean-Paul, demeurant 18, rue Moreau vauthier, à Boulogne (Hauts-de-Seine) agissant au nom et pour le compte de la Société INTERNATIONAL J.K.S. SPORT, Société à Responsabilité Limitée en Formation, 28, rue d'Armenonville à NEUILLY/SEINE (Hauts-de-Seine). - France
Cabinet Michel BRUDER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu), et notamment revêtements de sol pour tous terrains de sports.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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