Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL T.V. SPORT
Monsieur DARMON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98737262
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque CIEL T.V. SPORT

Déposée le 16 juin 1998 par monsieur DARMON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CIEL T.V. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 27 novembre 2024.

Le déposant est monsieur DARMON Jean-Claude domicilié(e) 90 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque CIEL T.V. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL T.V. SPORT est expirée depuis le 16 juin 2008.

DARMON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-CLAUDE DARMON SPONSORING


Monsieur DARMON Jean-Claude - 90 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


Cabinet FABER - France


Publication - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Demande de renouvellement le 18 juin 2008 n°2376364 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272950 - Publication au BOPI 1999-03-01

Republication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512503 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité, gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Distribution de prospectus. Service d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives. Activités culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires et décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de manifestations sportives. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services juridiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition et de lieux de rencontres sportives. Production, diffusion, distribution d'images, régie publicitaire et commerciale, négociation de droits de télévision et de télédiffusion. Sponsoring à savoir : parrainage commercial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.