Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le “ Compagnon ” de la Route
DARMON Cyril Sylvain

Numéro de dépôt :
3289844
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/05/2014
Le “ Compagnon ” de la Route de DARMON Cyril Sylvain

Présentation de la marque Le “ Compagnon ” de la Route

Déposée le 4 mai 2004 par DARMON Cyril Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le “ Compagnon ” de la Route » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est DARMON Cyril Sylvain domicilié(e) 550 rue Paradis, Bat C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARMON Cyril Sylvain domicilié(e) 550 rue Paradis, Bat C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque Le “ Compagnon ” de la Route a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le “ Compagnon ” de la Route est expirée depuis le 4 mai 2014.


DARMON Cyril Sylvain - 550 rue Paradis, Bat C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France


DARMON Cyril Sylvain - 550 rue Paradis, Bat C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Appareils et instruments (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques ; logiciel (programmes enregistrés, périphériques d'ordinateur ; détecteur ; cartes mémoires ou à microprocesseurs. Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférence. Service de messagerie électronique. Boîtiers GPS.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.