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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARME A VERCHERE ET COMPAGNIE
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DARME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARME
DARME A VERCHERE ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1204192
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque DARME

Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) DARME A VERCHERE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « DARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARME A VERCHERE ET COMPAGNIE domicilié(e) Z.I. Les Chartinières,01120 DAGNEUX (dossier no 2218509) - 01120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 510 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2218509) - 06000 - France.

La marque DARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARME est expirée depuis le 27 avril 2012.


DARME A VERCHERE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - Z.I. Les Chartinières,01120 DAGNEUX (dossier no 2218509) - 01120 - France - SIREN 958510539


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2218509) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2004343 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2218509 - Publication au BOPI 2002-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399419 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399418 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302533 - Publication au BOPI 2000-06-22

Café, thé, infusions, cacao, sirops, spiritueux, liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.