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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DARMAGNAC
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Arcalu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arcalu
DARMAGNAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98722170
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque Arcalu

Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arcalu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARMAGNAC domicilié(e) Z.I. du Lobel, 62510 ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCALU Mme DARMAGNAC - France.

La marque Arcalu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcalu est expirée depuis le 9 mars 2008.


DARMAGNAC (S.A.) - Z.I. du Lobel, 62510 ARQUES - France


ARCALU Mme DARMAGNAC - France


Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317629 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vérandas en aluminium, bois et polychlorure de vynile. Fenêtres et portes en aluminium, bois et polychlorure de vynile. Volets roulants. Stores. Portails et clôtures. Vitraux. Verre à la coupe. Double vitrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.