Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DARLEY
Numéro de dépôt :
1513998
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/1999
Présentation de la marque LE DARLEY
Déposée le 7 février 1989 par monsieur DARLEY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DARLEY est expirée depuis le 7 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30