HORS CADRE
Présentation de la marque HORS CADRE
Déposée le 30 juillet 1986 par DARLAY Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HORS CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CADRE est expirée depuis le 30 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07