SPART
Présentation de la marque SPART
Déposée le 13 mai 2013 par monsieur DARJINOFF Geoffrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPART est expirée depuis le 13 mai 2023.
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36