Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARCAP
Monsieur DARIEU Michel

Numéro de dépôt :
1340859
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006
DARCAP de DARIEU Michel

Présentation de la marque DARCAP

Déposée le 31 janvier 1986 par monsieur DARIEU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARIEU Michel domicilié(e) Domaine de l'Ourseau ARSAGUE, 40330 AMOU (dossier no 2062245) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2062245) - France.

La marque DARCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DARCAP est expirée depuis le 31 janvier 2006.


Monsieur DARIEU Michel - Domaine de l'Ourseau ARSAGUE, 40330 AMOU (dossier no 2062245) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2062245) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062245 - Publication au BOPI 1996-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Tables et jeux de billard, jeux et jouets.