Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DARGOT BRUNO
/
DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS
DARGOT BRUNO

Numéro de dépôt :
92434293
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS

Déposée le 19 août 1992 par la société DARGOT BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société DARGOT BRUNO domicilié(e) LA CHAPELLE DES BOIS - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 207 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARGOT BRUNO domicilié(e) LA CHAPELLE DES BOIS - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS est expirée depuis le 19 août 2022.


DARGOT BRUNO - LA CHAPELLE DES BOIS - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 410207625


DARGOT BRUNO - LA CHAPELLE DES BOIS - 69820 - FLEURIE - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224974 - Publication au BOPI 2002-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533683 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496274 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-05

Vin A.O.C. FLEURIE Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE LA JOIE DU PALAIS"