Déposée le 25 juillet 2013 par monsieur DARGNIES Gilles et FRUITS DE LA MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PÂTE OCÉANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Les déposants sont monsieur DARGNIES Gilles domicilié(e) 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France et FRUITS DE LA MER, EIRL domicilié(e) 5 rue Sainte Marguerite, BP 13 - 56750 - DAMGAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARGNIES Gilles domicilié(e) 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France.
La marque PÂTE OCÉANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DARGNIES Gilles - 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France
FRUITS DE LA MER, EIRL - 5 rue Sainte Marguerite, BP 13 - 56750 - DAMGAN - France
M. DARGNIES Gilles - 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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