Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE DE LA MER
M. DARGNIES GILLES, Agissant pour le compte de la société FRUITS DE LA MER en cours de formation

Numéro de dépôt :
3965195
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
GALETTE DE LA MER de DARGNIES GILLES

Présentation de la marque GALETTE DE LA MER

Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur DARGNIES GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DARGNIES GILLES domicilié(e) 5 RUE SAINTE MARGUERITE - 56750 - DAMGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARGNIES GILLES domicilié(e) 5 RUE SAINTE MARGUERITE - 56750 - DAMGAN - France.

La marque GALETTE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE DE LA MER est expirée depuis le 30 novembre 2022.

DARGNIES GILLES a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DE LA MER , PÂTE OCÉANE


M. DARGNIES GILLES, Agissant pour le compte de la société FRUITS DE LA MER en cours de formation - 5 RUE SAINTE MARGUERITE - 56750 - DAMGAN - France


M. DARGNIES GILLES - 5 RUE SAINTE MARGUERITE - 56750 - DAMGAN - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.