Présentation de la marque CONFEDERATION NATIONALE AVENIR FRANCE REPUBLIQUE
Déposée le 18 février 2000 par monsieur Dargent Raphaël et monsieur Montrichard Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFEDERATION NATIONALE AVENIR FRANCE REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Les déposants sont monsieur Dargent Raphaël domicilié(e) 17, boulevard de Nancy, 67000 Strasbourg - France et monsieur Montrichard Bernard domicilié(e) 4, rue des Tilleuls, 25410 Antorpe - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël Dargent - France.
La marque CONFEDERATION NATIONALE AVENIR FRANCE REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dargent Raphaël - 17, boulevard de Nancy, 67000 Strasbourg - France
M. Montrichard Bernard - 4, rue des Tilleuls, 25410 Antorpe - France
M. Raphaël Dargent - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, prospectus, dépliants, brochures, affiches, tracts, cartes de visite, calendriers, agendas, stylos. Transmissions d'informations par voie télématiqu, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, messageries électroniques, radiodiffusions. Organisations et conduites de conférences, séminaires, congrès, colloques, réunions, débats dans le domaine culturel et politique. Editions de livres, ouvrages, revues, périodiques et de textes non-publicitaires. Organisations de concours en matières culturelles ou politiques. Organisations d'expositions à buts culturels ou politiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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