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Marques déposées par madame DARGAUD BOCAUD Josiane
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DOMAINE DARGAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DARGAUD
MME DARGAUD BOCAUD Josiane

Numéro de dépôt :
3246412
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/09/2013
DOMAINE DARGAUD de DARGAUD BOCAUD Josiane

Présentation de la marque DOMAINE DARGAUD

Déposée le 19 septembre 2003 par madame DARGAUD BOCAUD Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DARGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est madame DARGAUD BOCAUD Josiane domicilié(e) Champ -Lévrier,69220 CERCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME DARGAUD BOCAUD Josiane domicilié(e) Champ-Lévrier,69220 CERCIÉ EN BEAUJOLAIS - 69220 - France.

La marque DOMAINE DARGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DARGAUD est expirée depuis le 19 septembre 2013.


MME DARGAUD BOCAUD Josiane - Champ -Lévrier,69220 CERCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France


MME DARGAUD BOCAUD Josiane - Champ-Lévrier,69220 CERCIÉ EN BEAUJOLAIS - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Digestifs vins AOC provenant de l'exploitation exactement denommée “ DOMAINE DARGAUD ”. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.