Déposée le 22 novembre 1995 par la société DARGAUD BENELUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la société DARGAUD BENELUX domicilié(e) Avenue Paul-Henri Spaak, 17 (6ème étage) B-1070 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 389 992 CL1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL - France.
La marque XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 16 décembre 1996 - Rejet partiel n°210175 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 17 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331018 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331017 - Publication au BOPI 2001-09-17
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis, chaussures; décorations pour arbres de Noël. Communications radiophoniques, télégraphiques, télévisuelles, diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique. Production de films et de bandes vidéo, studios de cinéma, club de divertissements, divertissements, exploitation de salles de cinéma, attractions, publication de livres, services de loisirs, production de spectacles
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "XIII"
